Justifications

Directives internationales Droits d’obtenteur et droit des marques – Quelques précisions
Nouveaux points de vue taxinomiques Principales références

Directives internationales
La nomenclature employée dans lesdites listes suit les directives internationales, telles que définies dans l’International Code of Botanical Nomenclature (ICBN ; 2000, autrement dit le Code Saint-Louis) et l’International Code of Nomenclature for Cultivated Plants (ICNCP ou Cultivated Plant Code ; 2004). Ce dernier code a été d’une grande utilité pour les nouvelles éditions de ces listes, puisqu’il donne des directives en matière de dénomination des plantes cultivées et, de surcroît, sa parution est très récente. L’ICNCP (2004) donne de nouvelles directives quant à la signification et la dénomination de cultivars et de groupes de cultivars (le nouveau code parle de ‘groupes’ tout court), qui ont été suivies, dans la mesure du possible, dans lesdites listes. Ainsi, il a été décidé, pour les noms de cultivars, que seul le nom dans la langue d’origine est considéré comme exact, que le nombre de mots n’est plus restreint à trois mots, que le nombre de syllabes d’un nom n’est plus restreint à dix et que certains mots ne seront plus à utiliser (par exemple variety, seedling et selection). Le nouveau code ICNCP est devenu nettement plus flexible sur de nombreux points. Dorénavant, il applique une définition plus large du concept groupe (de cultivars), ce qui incite à une utilisation plus répandue de ce concept. De ce fait, il peut être utilisé à présent pour la classification des cultivars (par exemple Rosa, Rhododendron, Phlox et Paeonia), mais également pour la désignation de plantes individuelles. C’est la raison pour laquelle nous avons intégré, dans quelques cas précis, des groupes (de cultivars) dans la liste alphabétique des nouvelles éditions. L’orthographe des noms japonais de cultivars a également été modifiée. Un petit tiret au-dessus d’une lettre (voyelle) indique que cette lettre est prononcée comme une voyelle longue (par exemple, ō pour ‘Shōjō-nomura’). Suivant les conseils de l’ICNCP, la transcription de l’écriture japonaise en écriture occidentale a été basée sur le système de Hepburn.

 

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Nouveaux points de vue taxinomiques
Le règne végétal n’est toujours pas complètement dévoilé. De nouvelles donnes et de nouveaux points de vue (résultant notamment des analyses d’ADN) ont immanquablement eu des conséquences sur la classification et les dénominations. Habituellement, les nouveaux points de vue constituent une nette amélioration par rapport aux idées antérieures ; ils sont assimilés, généralement sans trop de difficultés, par les scientifiques aussi bien que par les professionnels. Néanmoins, il peut survenir que deux points de vue différents ou plus (et, y associée, la nomenclature concernée) font tous autant école. Dans ce cas, il est nécessaire de procéder à un choix judicieux pour décider du nom recommandé, en se référant au maximum aux opinions des spécialistes. Sur lesdites listes, nous avons rajouté entre parenthèses, dans la mesure du possible, les noms non retenus comme synonymes. À proprement parler, ces noms non retenus ne sont alors pas erronés ou non valables.

Dans les nouvelles éditions, nous n’avons pas seulement corrigé les erreurs d’orthographe et les confusions entre les noms, mais nous avons également appliqué bon nombre de modifications taxinomiques. Nous avons opté pour l’une ou l’autre modification principalement en fonction des critères suivants : d’une part, la modification devait émaner d’une source fiable et, d’autre part, le nouveau nom devait déjà être d’usage, dans une large mesure, auprès des organismes tels que les ICRA (International Cultivar Registration Authorities). Certaines modifications ont déjà été annoncées dans l’édition précédente (par exemple Thuja orientalis Platycladus orientalis ; Pernettya Gaultheria). En outre, le nom de nombreuses plantes, appartenant aux genres Clematis et Rosa, a été modifié, suite à la publication du nouveau registre Clematis Register & Checklist et du Modern Roses XI.

Vous trouverez les modifications les plus importantes au chapitre “Modifications de noms d’un certain nombre de plantes connues”. Veuillez consulter Internet pour la liste complète (www.internationalplantnames.com).

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Droits d’obtenteur et droit des marques – Quelques précisions

La protection par les droits d’obtenteur signifie qu’un certain cultivar est la propriété légale du titulaire des droits d’obtenteur. Il s’ensuit que d’autres horticulteurs, dans certains autres pays ou régions, ont l’interdiction de cultiver ce cultivar protégé, sans l’autorisation du titulaire. Dans le cas du droit des marques, ce n’est pas la plante qui est protégée, mais le nom de la plante, lequel ne peut être utilisé dans certains pays ou régions, sans l’autorisation du titulaire de ce droit. Ces décisions de protection sont répertoriées par des bureaux agréés des droits d’obtenteur et des marques.

Un végétal protégé par les droits d’obtenteur doit être doté d’un nom de cultivar reconnu par le monde scientifique. Ce nom de cultivar doit toujours être indiqué de façon distincte et peut être utilisé librement par tous. Un nom de cultivar n’est pas protégé par le droit des marques. En revanche, le nom de cultivar est seul à donner des garanties quant à l’identité du végétal ; il ne peut en être dissocié. Ce nom ne désigne donc, toujours et dans n’importe quel pays, que ce végétal précis.

Les marques (et autres appellations commerciales) ne font pas partie intégrante des noms scientifiques des plantes. Cependant, elles peuvent être attribuées aux végétaux pour des motifs commerciaux. Ainsi, il peut survenir qu’un seul cultivar ait plusieurs appellations commerciales, alors qu’une même appellation commerciale peut être donnée à plusieurs cultivars. Une marque et une appellation commerciale doivent donc toujours être associées, d’une manière ou d’une autre (voir le chapitre “Conseils d’utilisation de ces listes”), au nom du cultivar concerné.

Droits d’obtenteur et droit des marques mentionnés sur les listes

Contrairement aux éditions précédentes, les nouvelles éditions vous renseignent sur les protections par les droits d’obtenteur et par le droit des marques, ceci à la demande expresse de l’ENA (European Nurserystock Association) et de beaucoup de nos lecteurs. Néanmoins, ces informations perdent rapidement leur actualité et, de plus, il n’est pas aisé de vérifier l’exactitude des données concernant, en particulier, la protection par le droit des marques. En outre, cette protection n’est pas en vigueur partout, mais uniquement dans certains pays ou régions. Enfin, le danger existe que les titulaires des droits d’obtenteur et ceux du droit des marques procèdent à des réclamations juridiques. Ces arguments nous ont amenés, sur les conseils du European Plant Names Working Group de l’ENA, à ne pas opter pour une recherche active de ces données, mais au contraire, à n’intégrer que celles qui nous ont été communiquées par les titulaires eux-mêmes. Pour ce faire, la plupart des titulaires potentiels ont été avertis par courrier personnel ; en outre, plusieurs communiqués de presse ont été adressés aux revues nationales et internationales spécialisées.

Par conséquent, la protection par les droits d’obtenteur ou par le droit des marques n’est indiquée sur ces listes que dans le cas où leurs titulaires nous ont signalé cette protection, tout en nous fournissant eux-mêmes les informations correspondantes. Ce sont donc les titulaires qui sont responsables de ces informations. Nous ne les avons vérifiées que par échantillonnage aléatoire. C’est la raison pour laquelle nous ne pouvons en aucun cas garantir l’exactitude de ces données, ni leur exhaustivité. Elles doivent toujours être vérifiées auprès des bureaux agréés des droits d’obtenteur et des bureaux agréés des marques (voir le chapitre “Les principaux organismes d’enregistrement par les droits d’obtenteur et le droit des marques ” desdites listes). Notre version Internet donne des liens avec les sites Internet des organismes agréés d’enregistrement, sur lesquels vous pourrez vous assurer si la protection est (toujours) valable et trouver les pays et régions dans lesquels cette protection est en vigueur.Dans certains cas, les rédacteurs de ces listes ont refusé un nom et/ou une protection communiqués par les titulaires, souhaitant par exemple, voir apparaître un nom de cultivar comme étant un nom protégé par le droit des marques. Les marques déposées, pour lesquelles le titulaire a omis d’indiquer pour quel(s) cultivar(s) il les utilise, n’ont pas, non plus, été intégrées dans lesdites listes.

Il n’existe pas de symboles agréés pour souligner qu’un végétal est protégé par des droits d’obtenteur, ni pour souligner qu’un nom est protégé par le droit des marques. C’est la raison pour laquelle, lors de l’établissement desdites listes, nous avons opté pour les deux symboles suivants, fréquemment utilisés : PBR pour les droits d’obtenteur et ® pour le droit des marques.

Il n’est pas toujours possible de savoir avec certitude si le seul nom connu de telle ou telle plante est bien le nom du cultivar ou plutôt une appellation commerciale.Dans ce cas, le nom est toujours indiqué comme étant un nom de cultivar. Pour mieux distinguer le nom du cultivar d’une appellation commerciale, cette dernière a été reproduite dans un autre style de caractères, ceci conformément aux directives de l’ICNCP. À la demande de lecteurs relevant du secteur commercial, les appellations commerciales et les marques déposées ont été imprimées en caractères plus apparents.Il peut survenir que le nom de l’un des cultivars soit déposé comme marque auprès d’un bureau des marques même plusieurs années après l’introduction du cultivar, et qu’ensuite, un nouveau nom de cultivar soit octroyé à la plante concernée. Or, ce procédé étant contraire aux directives de l’ICNCP, lesdites listes n’en ont pas tenu compte.Les titulaires des droits d’obtenteur ou du droit des marques souhaitant faire enregistrer leur plante protégée ou leur marque déposée, après parution des nouvelles éditions, sont priés de se manifester sur le site Internet www.internationalplantnames.com. Ces nouvelles données, après vérification, seront rajoutées sur le site Internet et intégrées dans les prochaines éditions papier desdites listes.

Les rédacteurs de ces listes n’engagent en rien leur responsabilité quant aux éventuelles mentions erronées ou omissions concernant la protection par les droits d’obtenteur ou par le droit des marques, ni par rapport aux marques ou aux noms de cultivars correspondants.

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Principales références
Pour ce qui concerne le classement des genres en familles, les points de vue divergent assez largement, alors que la nomenclature employée n’est pas uniforme non plus. Pour les nouvelles éditions desdites listes, nous avons opté pour les idées de Brummit (1992) dans Vascular Plant Families and Genera. Sur ce point, les nouvelles éditions diffèrent de la précédente, pour laquelle nous avions suivi Cronquist (1988) dans An integrated system of classification of flowering plants. Tous les noms de familles sont dérivés du genre-type de la famille (par exemple : non pas Compositae, mais Asteraceae, nom donné en fonction du genre-type Aster).

Les ICRA (International Cultivar Registration Authorities), de notoriété internationalement admise, ont une mission importante à accomplir au niveau de l’enregistrement de (nouveaux) cultivars. Sur le site www.ishs.org/icra/index.htm , vous trouverez des listes, des adresses et des informations supplémentaires.

Plusieurs publications et sites Internet, créés après la parution de l’édition précédente, ont été consultés pour les nouvelles éditions, dont certaines nouvelles publications sur les genres Rosa, Taxus, Buxus, Clematis, Prunus, Hydrangea, Lavendula, Agapnthus et Anemone. À noter, les ouvrages de référence suivants, traitant de sujets généraux et ayant des dates de publication récente : The Plantfinder 2005-2006 et le Handwörterbuch der Pflanzennamen de Zander (2002). À la fin de chacun des deux ouvrages se trouve une bibliographie à jour des plus importantes sources consultées.

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